Trawitz-c-h - Pour la licence en droit. sur l'effet des conventions, la demande en interdiction - et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg

Trawitz-c-h - Pour la licence en droit. sur l'effet des conventions, la demande en interdiction - et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg

Trawitz-c-h - Pour la licence en droit. sur l'effet des conventions, la demande en interdiction - et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg

Sur cette page, vous pouvez télécharger le ebook électronique Pour la licence en droit. sur l'effet des conventions, la demande en interdiction - et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg sans vous inscrire. Téléchargement gratuit à haute vitesse au format epub, fd2, pdf!



Pour la licence en droit. sur l'effet des conventions, la demande en interdiction - et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg Trawitz-c-h

Université de France. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur l'effet des conventions, la demande en interdiction et l'apposition des scelles, la nomination du juge-commissaire et des agens en cas de faillite... soutenu... pour obtenir le grade de licencié en droit, par Charles-Henri Travitz,...Date de l'édition originale : 1835 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur

15.07.2019

  • Titre Original: Pour la licence en droit. sur l'effet des conventions, la demande en interdiction - et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg
  • Les auteurs: Trawitz-c-h
  • Editeur: Hachette bnf
  • Date de lancement: 22.05.2018
  • Genre: Droit
  • ISBN: 2019630796
  • La Taille Du Fichier: 7.40MB
  • Pages: 30
  • Langue: Français
  • Format de Ebooks : PDF, EPUB

Les Dix Meilleurs Ebooks

Les Dix Ebooks Les Plus Vendus